Termes et conditions
Bienvenue à LE BONHEUR DE LIRE BIBLIOTHEQUE (BLB). En accédant à notre site web et en participant à nos programmes et activités, vous acceptez de vous conformer aux termes et conditions suivants et d’être lié par ceux-ci. Veuillez lire attentivement ces conditions.
1. Acceptation des conditions
En utilisant notre site web et en participant à nos programmes, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté d’être lié par les présents termes et conditions. Si vous n’êtes pas d’accord avec une partie quelconque de ces conditions, vous ne devez pas utiliser notre site web ni participer à nos activités.
2. Utilisation du site web
Vous acceptez d’utiliser notre site web uniquement à des fins légales et d’une manière qui n’enfreint pas les droits, ne restreint pas ou n’empêche pas l’utilisation et la jouissance du site web par toute autre personne. Les comportements interdits comprennent le harcèlement ou le fait de causer de la détresse ou des inconvénients à tout autre utilisateur, la transmission de contenu obscène ou offensant, ou la perturbation du déroulement normal du dialogue au sein de notre site web.
3. Programmes et activités
BLB propose divers programmes et activités visant à promouvoir la lecture, l’apprentissage et l’engagement communautaire. La participation à ces programmes est soumise à disponibilité et peut nécessiter une inscription. BLB se réserve le droit de modifier, de suspendre ou d’interrompre tout programme ou activité à tout moment et sans préavis.
4. Propriété intellectuelle
Tout le contenu de ce site web, y compris les textes, graphiques, logos, images et logiciels, est la propriété de BLB ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du site web sans l’autorisation écrite expresse de BLB.
5. Contributions des utilisateurs
Les utilisateurs peuvent être autorisés à publier des commentaires, des avis ou d’autres contenus sur certaines zones du site web. En publiant du contenu, vous accordez à BLB un droit non exclusif, libre de redevances, perpétuel, irrévocable et entièrement sous-licenciable d’utiliser, de reproduire, de modifier, d’adapter, de publier, de traduire, de créer des œuvres dérivées, de distribuer et d’afficher ce contenu dans le monde entier et sur tout support.
Vous déclarez et garantissez que vous possédez ou contrôlez autrement tous les droits sur le contenu que vous publiez ; que le contenu est exact ; que l’utilisation du contenu que vous fournissez ne viole pas cette politique et ne causera pas de préjudice à toute personne ou entité ; et que vous indemniserez BLB pour toutes les réclamations résultant du contenu que vous fournissez.
6. Limitation de responsabilité
BLB ne sera pas responsable des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs résultant de l’utilisation ou de l’incapacité d’utiliser notre site web ou de participer à nos programmes et activités. Cela comprend, mais sans s’y limiter, les dommages pour perte de profits, de données ou d’autres pertes intangibles, même si BLB a été informé de la possibilité de tels dommages.
7. Exclusion de garanties
Notre site web et toutes les informations, contenus, matériels, produits et services inclus ou autrement mis à votre disposition par le biais de notre site web sont fournis sur une base « tel quel » et « tel que disponible », sauf indication contraire par écrit. BLB ne fait aucune déclaration ou garantie de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, quant au fonctionnement de notre site web ou aux informations, contenus, matériels, produits ou services inclus ou autrement mis à votre disposition par le biais de notre site web.
8. Indemnisation
Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité BLB, ses dirigeants, administrateurs, employés, agents, concédants de licence et fournisseurs contre toutes les pertes, dépenses, dommages et coûts, y compris les honoraires d’avocat raisonnables, résultant de toute violation des présents termes et conditions ou de toute activité liée à votre utilisation du site web (y compris une conduite négligente ou fautive) par vous ou toute autre personne accédant au site web en utilisant votre compte.
9. Politique de confidentialité
Votre utilisation de notre site web est également soumise à notre politique de confidentialité. Veuillez consulter notre politique de confidentialité, qui est intégrée aux présents termes et conditions par référence, afin de comprendre nos pratiques concernant la collecte, l’utilisation et la divulgation de vos informations personnelles.
10. Droit applicable
Les présents termes et conditions sont régis et interprétés conformément aux lois françaises, sans égard à ses principes de conflit de lois. Toute action ou procédure juridique découlant des présents termes et conditions sera intentée exclusivement devant les tribunaux situés en France.
11. Modifications des termes et conditions
BLB se réserve le droit de modifier ou de réviser les présents termes et conditions à tout moment et sans préavis. Votre utilisation continue du site web après la publication de toute modification constitue une acceptation de ces modifications. Il est de votre responsabilité de consulter périodiquement les présents termes et conditions pour prendre connaissance des mises à jour.
12. Coordonnées
Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant les présents termes et conditions, veuillez nous contacter à l’adresse suivante :
- Email : gregoiremaude537@gmail.com
- Adresse : MAIRIE, 07400 MEYSSE
- Téléphone : +33232620180
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